Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clip'Art-Fruits
JERPHAGNON Brigitte

Numéro de dépôt :
98736206
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Clip'Art-Fruits

Déposée le 4 juin 1998 par la société JERPHAGNON Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clip'Art-Fruits »

Le déposant est la société JERPHAGNON Brigitte domicilié(e) LE GRAND FAUBOURG, BP 12, 01190 PONT DE VAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERPHAGNON Brigitte SCANDY'S - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JERPHAGNON Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : "LES BRUTS DE FRUITS" , DESSINE-MOI UN OEUF ! , Les 7 Merveilles du Monde en Chocolat , EN OCTOBRE, LES CHOCOLATIERS FETENT LE CHOCOLAT


JERPHAGNON Brigitte - LE GRAND FAUBOURG, BP 12, 01190 PONT DE VAUX - France - SIREN 348607292


JERPHAGNON Brigitte SCANDY'S - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305799 - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 2000-08-21

Edition de collections de pannonceaux et minis pannonceaux illustrés par photos ou dessins de fruits graines ou matières premières, imprimées ou reproduites par tous procédés (offset, sérigraphie, photographie) sur support papier, carton ou plastique, de tout format et épaisseur. Les Clip'Art Fruits sont destinés à la présentation commerciales de glaces (parfum par parfum), de pâtisseries, confiseries (sorte par sorte) de fruits (fruit par fruit), de jus de fruits (catégorie par catégorie) et légumes (sorte par sorte).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.